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49-956 ou la démoralisation de la jeunesse

un demi-siècle d’interdictions de bandes dessinées

par Bernard Joubert

[Janvier 1999]

Il y a vingt ans, des éditeurs tels que Casterman, le Square, Dargaud ou les Humanoïdes Associés s’écriaient à Angoulême « À bas la censure hypocrite ! », réclamant la suppression de l’article 14. Comment cet article, toujours en vigueur, de la loi de 1949, a-t-il été appliqué à la bande dessinée ?

Avant toute chose, il est important de ne pas confondre les articles 2, 13 et 14 de la loi du 16 juillet 1949. Les deux premiers concernent les publications pour la jeunesse, françaises ou importées, le troisième tout ce qui n’est pas spécifiquement destiné aux enfants et adolescents. L’article 14 permet au ministre de l’Intérieur de prendre des arrêtés d’interdiction concernant la vente aux mineurs, l’exposition et la publicité [1], en se basant, s’il le souhaite, sur les avis de la Commission de surveillance. En cinquante ans, environ 5.000 livres et périodiques ont fait l’objet de pareils arrêtés, parmi lesquels près d’un millier de bandes dessinées [2]. C’est donc au pas de charge qu’il va nous falloir retracer cette histoire... [3]

Les années 50

Mentionnons, sans nous attarder, les interdictions de revues d’humour sexy ou de pin-up dans lesquelles on ne trouve que des pages de BD éparses, telles que Oh !, où officie Emmanuel Cocard, plus connu pour ses adaptations de La Fontaine, ou les petits formats de la S.E.C.T.I. qui accueillent fréquemment Jean David en pages centrales.

À se focaliser sur l’évolution de la BD dans les années 60, on aurait tendance à oublier que, dès la fin des années 40, paraissent des récits complets pour adultes, peu nombreux il est vrai. Aventures sentimentales, exotiques, policières... Ce sont ces dernières, avec leurs gangsters et filles lascives, qui vont tomber sous le coup de l’article 14 et ses critères de « place faite au crime » et « caractère licencieux ». Les "Grands romans dessinés" et les "Grands romans noirs" dessinés des Presses Mondiales, que dirige Roger Dermée, s’inspirent de textes existants : André Héléna est adapté par Guy Mouminoux, George Maxwell par Jean-Claude Forest, Roger Duchesne par Salva... Ces deux mensuels sont interdits en janvier 1954, après une année de parution. Dermée n’éditera plus de BD, laissant s’éteindre un genre naissant mais prometteur, qui aurait pu concurrencer la littérature et le cinéma policier. Et l’éphémère et médiocre Suspect magazine des éditions I.T.J.F., interdit en février 1959, après quatre à cinq numéros, ne le ranimera pas.

Les années 60

En décembre 1958, à peine de Gaulle arrivé au pouvoir, la loi est modifiée. Une interdiction de toute forme de publicité s’ajoute à celles de vente aux mineurs et d’exposition. Un éditeur ayant eu trois publications touchées dans l’année aura obligation de déposer ses livres ou journaux à la Commission de surveillance trois mois avant leur mise en circulation (dépôt préalable). La poursuite, sous un nouveau titre, d’un journal interdit pourra être condamnée. La loi connaîtra un léger assouplissement en janvier 1967, les sanctions devenant graduées : mineurs (1°), mineurs + exposition (2°) ou mineurs + exposition + publicité (3°).

Plus que ses photos de pin-up, ce que la Commission ne tolère pas dans V magazine, ce sont ses quelques BD à suivre, telles Barbarella de Forest ou Scarlett Dream de Moliterni et Gigi. Il en est de même pour Lolly Strip de Dubos et Pichard, que publie Le Rire, une bande « laide, violente et d un érotisme vulgaire » [4]. Le Cartel d’action morale et sociale souhaiterait l’interdiction du journal. Multiples avertissements et convocations des éditeurs pour les faire cesser. Losfeld reprend ces histoires en albums. À la sortie de Scarlett Dream (1967), un arrêté d’interdiction est signé mais ne paraît pas au Journal officiel et n’entre donc pas en application. Lolly Strip est interdit en 1973 (2° ramené à 1° en 1975), à la demande du représentant de l’Éducation nationale : « Abus de la violence, horreur hallucinatoire, goût des immondices et des égouts. » Quant à Barbarella, son interdiction en 1965 concerne les Éditions du Terrain Vague. Façon de contourner la loi, Losfeld en sort une version rhabillée aux Éditions Éric Losfeld (1966) L’interdiction d’origine ne sera jamais abrogée, ce qui, par exemple, motivera la convocation du journal Lui, en 1969, avec menaces de poursuites en correctionnelle, parce qu’y était parue une publicité de l’album. Autres publications Losfeld à avoir des problèmes : Les Aventures de Phoebe Zeit-Geist (2° en 1969, ramené à 1° en 1975), Les Aventures de Jodelle (1°, la Commission demandant 2°), Valentina (1°) et Xiris (1°), mais pas Saga de Xam ni Epoxy (« Une suite de situations scabreuses ») à cause de leur prix de vente élevé, les mettant hors de portée des mineurs... et des pauvres.

Hara-Kiri, le mensuel, ne cesse d’être « de mauvais goût », « stupide », « vulgaire », « sinon grossier », « contraire à la décence »... La Commission reçoit une plainte de la Confédération nationale des associations familiales catholiques. Deux interdictions sont prises : l’une de juillet 1961 à février 1962, l’autre de mai à novembre 1966. En 1969, on convoque encore les deux responsables : « MM. Cavanna et Bernier ont répliqué qu’essayant de fustiger et de combattre − par la satire et la caricature − la stupidité, le ridicule, la niaiserie, l’immoralité, le snobisme et l’abêtissement des masses, ils n’avaient aucunement l’intention de faire appel, pour cette “croisade”, à des éléments en quoi que ce soit licencieux. Ils ont ajouté que si, par une discipline insuffisamment rigoureuse de leur inspiration, ou emportés par leur verve, ils avaient pu faire quelques concessions à la vulgarité, voire au mauvais goût, ils le regrettaient et s’efforceraient de ne pas récidiver. » Ah ! Ah ! Ah !

Vu le sort réservé aux gentils superhéros de Tonnerre, Spectre et Marvel (cf. l’article de Jean-Paul Jennequin et moi-même dans ce dossier), les monstres de Creepy n’avaient pas une chance de montrer leurs crocs. L’interdiction tombe alors que le No.2 s’apprête à sortir et elle dure près d’une année (avril 1969 à février 1970). Durant ce temps, avec Eerie, pour obtenir un numéro de Commission paritaire, l’éditeur a démontré qu’il adopterait une formule où la répréhensible BD ne constituerait plus que 50 % du contenu [5]. Tolérées par la suite, ces deux revues et leur petite sœur Vampirella susciteront encore quelques avertissements, le représentant des Francs et Franches Camarades considérant que leur nature est « d’être exclusivement consacrées à la violence, à l’érotisme et à la pornographie [sic] » (1974) ou « regrettant de ne pouvoir efficacement combattre, à l’aide de l’article 14, des brochures comme Vampirella » (1971).

La fin des années 60 voit aussi naître, principalement aux Éditions de Poche (Max Canal) et Bel-Air (André Guerber), un nouveau genre : les pockets de BD italienne avec héros malfaisant et héroïne sexy. Leur interdiction, après quelques numéros, est quasi systématique : Infernal, Demoniak, Kriminal, Goldrake, Teddy Boy, Satanex... Parmi d’autres curiosités : le directeur de la S.A.G.E., en 1967, doit promettre d’accentuer la destination aux adultes du Jezabel de Magnus et Bunker par l’« insertion de documents photographiques, à la place des dessins, et couverture également photographique ». En clair, faire une revue de BD sans BD. Un grand moment d’intelligence. Victor Broussard se contentera de couvertures photo style Nous deux, en totale inadéquation avec le contenu, et Jezabelne sera interdit qu’aux mineurs.

Époustouflants de compétence, en 1969, les experts de la Commission trouvent les premiers numéros de Charlie (mensuel) « d’un niveau fort médiocre » ou « moins horrible que Hara-kiri, dont il est une émanation. On paie cependant quelques dessins ou histoires drôles par beaucoup de médiocrité ». La revue d’étude Phénix est « tolérable mais avec des réserves » (1968). Quant à Pilote, qui s’efforce alors de « s’amuser à réfléchir », il n’est pas non plus du goût du représentant de l’Union nationale des associations familiales : « Il ne serait pas superflu qu’à l’occasion on dissuade les responsables de ce magazine d’accumuler, sous prétexte de canular, les dessins du style "hideux" » (décembre 1969), « Un parti-pris d’humour caustique, à tendance intellectuelle, qui finit par être un peu lassant, eu égard au nombre de pages où il s’extériorise » (septembre 1970), « Intervention auprès de l’éditeur en ce qui concerne le No.629 consacré à l’hémoglobine » (décembre 1971). Plusieurs années durant, Georges Dargaud demandera que Pilote cesse d’être examiné selon les critères de l’article 2 (jeunesse). La Commission refusera, et ce n’est que très tardivement, après le No.34 de la version mensuelle (1977), qu’elle s’y résoudra.

Les années 70

Au tournant des années 60-70, plusieurs éditeurs italiens tentent de lancer eux-mêmes sur le marché français des traductions de leurs photos-romans policiers (tel le célèbre Killing renommé Satanik) et de BD sexy. Ils découvrent avec surprise que ce qui est alors très populaire en Italie n’a pas droit de cité en France. Ainsi, la version française de Candida, une luxueuse revue de BD humoristiques en couleurs directes des éditions Gama, de Milan, est interdite, en avril 1970, après une poignée de numéros. (« Le deuxième numéro de cette publication italienne est encore plus absurde que le premier et cultive des "histoires de cuissage" où, en plus de la bêtise, se combinent maints éléments néfastes à la moralité juvénile (drogue, tortures, vices) »). Passons rapidement sur la célèbre interdiction de l’Hebdo Hara-kiri (novembre 1970), officiellement justifiée par la pornographie de dessins de Cabu et Willem.

Soulignons tout de même qu’en usant d’une loi qui entend lutter contre le mensonge (article 2), le ministre Marcellin ose commettre deux grosses menteries au Journal officiel : il antidate son arrêté afin de le faire précéder la fameuse couverture « Bal tragique à Colombey », et il ne s’est nullement conformé à un avis de la Commission, contrairement à ce qu’il indique. Ces contre-vérités suscitent d’ailleurs un vif émoi des Commissaires, devenus boucs émissaires. Représentants de l’U.N.A.F., des mouvements de jeunesse et du ministère de l’Éducation nationale font savoir, en pleine réunion, qu’ils ne sauraient assister, sans mot dire, à un « détournement de procédure [,..] à des fins essentiellement politiques ».

Les remous suscités par cette affaire ont comme conséquence de sauver la mise au jeune Actuel, riche en Crumb, Shelton et autres auteurs underground. En d’autres circonstances, si l’on ne craignait encore des polémiques médiatiques, la représentante de l’U.N.A.F aurait pourtant bien aimé se le faire : « On aboutit [...] à un culte de la destruction, de l’anarchie, à l’apologie de la drogue, de l’homosexualité, de l’avortement, de la crasse physique et morale, du vol, de la licence sexuelle, de la paresse, etc. Rédigée dans un style ordurier et souvent incohérent, une telle revue traduit le défoulement de tous les excès que portent en eux des individus en déséquilibre plus ou moins profond, et elle est certainement très nocive pour les jeunes, quelle excite à la révolte contre les adultes et toutes les institutions "policières", en favorisant ainsi une totale confusion des esprits. »

Côté populaire, le début des années 70 voit la naissance d’Elvifrance (Georges Bielec) et de ses pockets érotiques italiens. Cet éditeur sera soumis, vingt années durant, au dépôt préalable et suscitera plus de 700 arrêtés. De très loin un record. La place manque ici pour retracer cette épopée complexe qui résonne des noms de Maghella, Sam Bot, Jungla, Luciféra, Lucrèce, Goldboy, Baghera, Prolo, Flicky, Zordon, Jacula, Karzan, etc. Que les amateurs d’images pieuses se reportent à mes écrits du (très pieux) Collectionneur de bandes dessinées, No.78 et 80. Pardon : les amateurs d’images de pieux.

Plagiant éhontément Elvifrance, à la fin des années 70, André Guerber (France Sud Publications, Éd. du Bois de Boulogne, Belle France) se relance dans la BD de poche et connaît son lot d’interdiction (une soixantaine d’arrêtés). À sa suite, d’autres petits éditeurs passent eux aussi au J.O. : Comédit, Editora, E.D.I.P., Cinto, Gérard Cottreau, Comptoir Français d’Éditions...

Mystérieusement, L’Écho des savanes n’est pas examiné du temps où l’on y voit la petite Cosette réjouir Jean Valjean et M. le Censeur révéler qu’il est gaucher. À partir de 1974, malgré les obscénités de Gotlib, il n’est jugé qu’« à surveiller ». Unique froncement de sourcil : une gracieuse BD de Vuillemin, dans le No.48, montre Giscard d’Estaing, à cours de papier, se torcher du doigt et en maculer la paroi des WC. Le représentant de l’U.N.A.F. souhaiterait que soient intentées des poursuites pour offense au chef de l’État La Commission se montre finalement moins conciliante avec Fluide glacial, dont elle aimerait l’interdiction aux mineurs au vu de ses No.32 à 42, ou avec (A suivre), préconisant une intervention auprès de l’éditeur pour les No.13 et 14 (« violence et évocations sexuelles dans la partie "bandes dessinées" de la revue »), En revanche, durant toutes les années 70, hors son No.1, Circus ne fait pas même l’objet d’un examen.

Sur les traces de Losfeld, Jérôme Martineau (les sociétés Le Gadenet et Euréditions) s’essaie à la BD et ne récolte que des ennuis : interdiction du sophistiqué La Casa matta de Crepax (2°, 1970, réédité sous le titre Bianca, par Idea E, en 1976, et de nouveau interdit, avant d’être enfin toléré chez Futuropolis, en 1983), de l’humoristique Félicie de Siry, dessiné façon Sempé (2°, 1971. « En dépit de leur prétention à l’humour, les dessins licencieux de cet ouvrage [qui raconte les aventures sexuelles d’une petite fille] sont d’une vulgarité que renforcent un dialogue quelquefois très cru et une couverture particulièrement accrocheuse ») et du tout petit Je vous aime de Reiser (3°,1972). Il en va de même pour le troisième Je ne pense qu’à ça de Wolinski chez Pauvert (3° en 1972, ramené à 1° en 1975).

L’interdiction (3°) de Jack l’éventreur en vacances de Willem (« bandes dessinées caractérisées par l’horrible et le morbide »), au Square, le 3 juillet 1974, marque un tournant. Est ce la réaction des journalistes de Charlie hebdo qui alerte le tout nouveau ministre Poniatowski sur le risque politique qu’il y a à suivre aveuglément, comme le faisaient ses prédécesseurs, les avis de la Commission ? Le 17 juillet, l’arrêté est abrogé (de façon très discrète, sans citer le titre, au point que, vingt ans après, il figurait toujours sur les listes de recherche de la police). Peu après, Poniatowski libère des dizaines de romans édités par Pauvert, Losfeld, Deforges et Christian Bourgois. À la Commission, les dentiers craquent, d’autant que le ministre s’obstine à ne pas faire disparaître Absolu, le journal érotique de Claude François. On se sent déconsidéré, découragé − qui a dit : démoralisé ? −, on menace de faire grève, de démissionner. Les choses finissent par s’arranger (Absolu est interdit...), mais la Commission n’aura plus, dès lors, sa toute puissance passée.

Preuve que les temps changent : en 1976, la Commission demande l’interdiction d’exposition de Surprise et Mormoil (« revue scatologique »), mais n’obtient qu’une interdiction aux mineurs. Ce qui n’est pas non plus sans conséquences, notamment par le refus ou retrait de numéro de Commission paritaire que cela entraîne. La même année, le jeune Métal hurlant en fait l’expérience. La représentante de l’Éducation nationale obtient son interdiction aux mineurs à cause du « parti affiché de déshumanisation qui apparaît, dès le premier examen de la revue, et n’existe qu’au détriment de la femme, traitée en femme objet. Celle-ci se trouve constamment et complaisamment prise pour cible, sur un mode sadique et dans l’intention manifeste de l’avilir ». Avec le No.8 (auquel collaborent pas moins de cinq futurs grands prix d’Angoulême : Tardi, Moebius, Lob, Forest et Druillet), les représentants des auteurs et éditeurs sortent de leur torpeur, s’opposent enfin à la dame indignée et font pencher le vote en leur faveur. Mais, l’humanoïde Bernard Farkas ayant irrité le représentant de l’Intérieur au cours d’une entrevue, celui-ci fait barrage. Métal devra attendre son No.25 pour, début 1978, être autorisé à tout public et payer une TVA au taux prévu pour la presse.


Que les Humanos ne chantent pas victoire !... Six mois après, Ah ! Nana est interdit aux mineurs suite à son numéro sur l’homosexualité, tandis qu’en décembre Madame la Bondage d’Eneg et Prisonnière de l’armée rouge de Romain Slocombe sont frappés d’une triple interdiction (3°) pour leur « ambiance de cruauté particulièrement raffinée et malsaine ».

Les albums SM des Editions Déesse, ne sont, en revanche, proscrits qu’aux mineurs, de même que Justine et Emmanuelle, de Crepax, ou les Dirty comics que publie Patrice Amen, futur fondateur des Éditions Milan. À la même époque, la Commission demande, sans succès, l’interdiction d’exposition d’Un regard moderne, des Bazooka, dont des dessins de Kiki Picasso, dans le No.4, ont par ailleurs été condamnés pour outrage aux bonnes mœurs. Consolation : le Bulletin périodique est interdit aux mineurs. Les auteurs ont à peine l’âge de lire leurs œuvres... et il en va de même pour deux autres fanzines, Paraplégique illustré (1°, 1978), inspiré des Bazooka, et le poético-gauchiste Damned (1°,1980), où débute Jean-Luc Coudray.

Côté magazines fessus, Les Trois ceintures rouges des Éditions de la Durance remontent leurs kimonos (2°, 1978), après quatre à cinq numéros, rhabillés par le représentant des Cœurs vaillants et Âmes vaillantes. Les Liz et Beth de G. Lévis n’avaient pas posé de problème lors de leur sérialisation dans Multi magazine (un sous-Union, très bas de gamme), de 1975 à 1977. Rééditées en récits complets, sous le nom de Multi love, elles trépassent après quatre numéros (3°, 1978). Plus fort : Plagiat est un simple recyclage des invendus de Bédé adult’, assorti d’une même illustration de couverture. Bédé adult’ est interdit aux mineurs alors que Plagiat l’est d’exposition.,.

Un dernier couac, en 1980, pour conclure cette décennie : les deux tomes de Blanche Épiphanie de Lob et Pichard, aux Éditions du Fromage, sont interdits aux mineurs, en compagnie des deux Caroline Choléra de Dubos et Pichard. Quand on se rend compte, quelques semaines plus tard, que ces pages datent de 1967 et qu’elles ont été prépubliées par France soir, il faut piteusement abroger tout ça.

Les années 80

Il est question qu’avec la gauche au pouvoir, la loi de 1949 vive ses derniers jours. Il n’en sera rien. Gaston Defferre, comme ses prédécesseurs, tape à pleine colonne de J.O. sur Elvifrance. C’est lui qui met fin à Prolo (2°, 1982), le priapique ouvrier qui baise, au figuré, les patrons et, au propre, leurs épouses, alors que Christian Bonnet l’avait laissé exister (1°, 1978). C’est encore lui qui interdit Marie Gabrielle en Orient de Pichard, chez Glénat (2°, 1983), alors que la droite n’avait pas touché à Marie-Gabrielle de Saint-Eutrope. Il s’en prend à Ranxerox à New York, de Tamburini et Liberatore (1°, 1983), anticipant ainsi la présence de cet album à « l’exposition de l’horrible » organisée par Pasqua en 1987, et, en vrac, à Histoire d’une histoire de Crepax chez Albin Michel (2°, 1983), Sexstar, le pocket des Archers où Swolfs a publié le prototype de Durango (2°, 1981), La Lanterne magique et Hello Anita, de Crepax encore, chez Glénat (1°, 1982)...

Contrecoup d’avertissements adressés à L’Écho des savanes nouvelle série, Martin Veyron doit retoucher L’Amour propre. Il faut attendre Pierre Joxe pour que les interdictions se calment. Pasqua ranime un peu la flamme en 1987. Ses cibles : Elvifrance (il met fin aux "Série rouge" et "Série jaune" qui paraissaient depuis 1974) et sa filiale Novel Press (pockets et magazines), ainsi qu’Albin Michel avec les 110 pilules de Magnus (1°), Fleur de Lotus de Pichard (1°), L’Écho des savanes (l° pendant six mois, jusqu’au retour de Joxe) et des menaces sur le Messaline de Duveaux, ce qui incitera l’éditeur à autocensurer d’autres albums. En décembre de la même année, la « haine raciale » et les « stupéfiants » viennent s’ajouter aux critères de l’article 14, et, deux mois après, Hitler = SS, de Gourio et Vuillemin, version Comtel (une petite structure qu’héberge Hara-kiri, où la bande a été prépubliée), est interdit (3°). Il en sera de même pour la réédition chez Magic Strip, en 1990, parce que, selon les termes de l’arrêté, elle « évoque de manière extrêmement dévalorisante l’holocauste dans les camps de concentration ; qu’elle disqualifie par la dérision et les représentations les plus dégradantes la mort des victimes de la barbarie nazie ».

Clôturons la décennie avec la réédition du Grand chaperon rouge de Vladimir Pablo, un fascicule de BD porno paru en 1978 et réédité par la revue Sexy BD (3°, 1989) : la nouvelle couverture n’était guère sexuée et pouvait être confondue avec une publication pour enfants.

Les années 90

La première moitié de la décennie est calme. La Commission aimerait parfois que l’on réinterdise aux mineurs L’Écho des savanes (« en raison de son article indiquant les différentes façons de "frauder" »). Ce qui arrive au fanzine satirique Canicule (où dessine Charb), en 1993, parce qu’on y parle de drogue. Le représentant de l’enseignement privé voudrait qu’il en soit de même pour le fanzine Flag, de Géant Vert, « cette publication pornographique qui ne peut que choquer et pervertir un enfant ». Le ministre suit rarement.

Un réveil a lieu avec les mangas, ces douteuses BD venues, comme dans l’ temps, de l’étranger. Des Commissaires désirent interdire Akira aux mineurs, d’autres déclarent : « Les mangas sont une incitation à la pédophilie ». En 1996, trois titres des Éditions Samouraï sont proscrits aux mineurs (Ogenki Clinic, Cammy X et Dark Wirbel), tandis qu’Angel et Conspiracy, de U-Jin, le sont d’exposition. Angel étant une série, son arrêté s’applique aux volumes passés et à venir, fait exceptionnel et injustifiables : comment peut-on condamner des volumes qui n’existent pas encore ? Devant dès lors s’acquitter d’une TVA multipliée par quatre sur des ventes chutant de 40% du fait de l’invisibilité des livres en librairie, les Éditions Tonkam poursuivront la série, à perte mais avec la volonté de respecter leur choix éditorial, jusqu’à son septième et dernier tome.

Début 1996, la Commission enjoint Dargaud de faire classer le tome 2 des Innommables, de Yann et Conrad, au rayon « adultes » des librairies BD (ce qui se résume, en général, au rayon porno) : « Le rapporteur observe que certains dialogues de cette bande dessinée sont très crus et qu’elle contient une scène pornographique et une scène violente. » En mars 1997, les M.L.P. (Messageries lyonnaises de presse) bloquent le tirage du No.35 de la revue Kiss comix et en envoient un exemplaire à la Commission, en vue d’un improbable accord de distribution de celle-ci. En retour, La Cúpula reçoit des services de Jean-Louis Debré l’annonce que son titre devrait être, sous peu, interdit. Les élections législatives anticipées le sauvent, mais l’éditeur, par précaution, l’a entre-temps mue en La Poudre aux rêves. Ironie du sort, dans la revue Confessions BD, interdite par Chevènement (2°, décembre 1997), officient deux anciens Commissaires, représentants des auteurs, Henri Filippini et Pierre Dupuis. Dura lex, sed lex.

De nos jours, la Commission demande l’interdiction, cette fois-ci définitive, du vieux Bédé adult’, ou celle aux mineurs du jeune Animeland, prozine de japanimation. Hors BD, à chaque séance, elle émet le vœu que disparaissent une dizaine de revues − elle n’examine quasiment plus les livres relevant de l’article 14. À l’heure où sont écrites ces lignes, seuls deux titres, dont l’un était Penthouse, ont fait l’objet de pareille mesure en 1998, alors qu’on en comptait, en moyenne, un par mois sous le ministère Debré. Pour autant, la loi de 1949 n’est pas mise en sommeil. Lui préférera-t-on le récent article 227-24 sur les
« messages à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine [...] susceptibles d être vus ou perçus par un mineur » ? Quoi qu’il en soit, ne serait-ce que parce qu’elle offre au ministre de l’Intérieur un formidable pouvoir de censure, qui a l’avantage de ne pas porter ce nom, il est probable que, même rendue désuète par l’expansion de nouveaux supports (CD-Rom, vidéo, Internet), elle sera maintenue dans l’arsenal juridique.

Bernard Joubert

(Cet article a paru dans le numéro 4 de 9ème Art en janvier 1999, p. 28-33.)


[1Notons rapidement qu’un journal qu’on ne peut montrer au public (exposition) cesse presque toujours de paraître. Plus clairement, en un mot, il est interdit.

[2Durant ce même demi-siècle, une autre législation (article 14 de la loi du 29 juillet 1881 sur « la liberté de la presse ») a permis d’interdire de circulation et de mise en vente environ 2000 publications étrangères ou traduites de l’étranger, mais aucune n’était une BD.

[3Pour certains développements, voir Yves Frémion et Bernard Joubert, Images interdites, Syros-Alternatives, 1989.

[4Toutes les citations de cet article sont des commentaires émis par la Commission.

[5La presse connaît une fiscalité insolite, instaurée après guerre avec la mise en place des NMPP. C’est l’éditeur qui paie à lui seul la TVA calculée sur le prix de vente public, alors qu’il ne touche qu’environ la moitié de ce prix (le reste allant au marchand de journaux et au distributeur). Dans la pratique, donc, c’est comme s’il payait une TVA double du taux annoncé (exemple 20,6 % x 2 = 41,2 %). D’où la création d’un taux préférentiel pour la presse (2,1 %) qui, une fois doublé, ramène à peu près sa fiscalité à celle du livre (5,5 %). Mais seuls en bénéficient les vrais journaux, ceux reconnus comme tels par la Commission paritaire des publications et agences de presse, Sur les critères appliqués par cette Commission, on lira plus loin l’article de Jean-Christophe Menu.

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